J.O. 77 du 2 avril 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 16 mars 2005 modifiant l'arrêté du 25 juin 2003 portant attribution du diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 2001


NOR : DEFA0500418A



Par arrêté de la ministre de la défense en date du 16 mars 2005, l'arrêté du 25 juin 2003 portant attribution du diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 2001 est complété comme suit :


« Elève civil


M. Seigle (Frédéric). »